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Mots-clés : "Bois"  Supprimer le critère de tri
auteur : Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts  Supprimer le critère de tri
date : 1450-1499  Supprimer le critère de tri
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Auteur (3)
Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêtsSupprimer le critère de tri
Hotman, Pierre, conseiller du roi (1)
Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi (1)
Forme de l'acte (1)
Type d'acte (1)
Lieu (1)
(1)
1: 1526, 12 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
7 hits    
...relatives à l'utilisation du bois de la forêt de Loches par...
...led. demandeur aura autre bois de chauffage pour sond....
...reprend la définition du mort-bois donnée dans la Charte aux...
...des forêts locales, d'autres essences ; quant au bois mort,...
...c'est "bois cheu, abattu ou sec debout qui ne peut...
...que soit l'essence, "bois sec en estant et en gisant" ( c-à-...
...ou à terre), et même le bois "vertgisant" ( i. e. vert et...